J.O. 114 du 18 mai 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 3 mai 2005 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)

NOR : AGRA0501120A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité en date du 3 mai 2005, M. Jean-Claude Malet est nommé ingénieur divisionnaire des travaux agricoles à compter du 1er janvier 2005.